Page de téléchargementConditions, politiques et directives
Page de téléchargement : Conditions, politiques et directives
Les conditions, politiques et directives suivantes définissent le cadre juridique, les normes et règles de conduite pour nous, nos partenaires et nos fournisseurs. Elles nous permettent de garantir la qualité de nos produits et services pour nos clients, et d’agir en permanence de manière légale, éthique et socialement responsable.
Documents généraux :
Directive sur la protection des lanceurs d'alerte
Documents pour les clients :
Conditions générales de vente (CGV)
Exigences relatives à la fourniture de données
Service Central de Données (Box)
Gestion du papier et du carton
Informations relatives au règlement européen sur les emballages (PPWR)
Documents pour les fournisseurs :